Author - Alison Biscoe

Centre for Sport and Human Rights

Le « Human Rights Playbook » est une nouvelle série de guides aidant les organisations sportives et les organisateurs des grands événements sportifs à mettre en œuvre leurs engagements en matière de droits humains. 

La diligence raisonnable en matière de droits humains est un processus fréquemment employé pour identifier et répondre aux risques concernant les droits humains. Plusieurs normes internationales - telles que les Principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme, et les Principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales sur la conduite responsable des entreprises - en définissent la marche à suivre. Bien que les détails de ce processus puissent parfois varier, la diligence raisonnable est structurée autour de quatre étapes, qui vont permettre à votre organisation de vous engager et de créer des stratégies pour éviter que vos activités n’aient un impact négatif sur les droits humains d’individus ou de communautés (voir schéma ci-dessous).

Le guide « Intégrer les droits de l'homme dans la gouvernance des organismes sportives » décrit plus en détail comment suivre les quatre étapes de la diligence raisonnable.

Pour mettre en place un processus de diligence raisonnable, les organisations doivent commencer par une première étape: s’engager en faveur des droits humains et intégrer ces droits dans leurs politiques internes. Souvent, cela passe par l’adoption d’une « human rights policy » (politique axée sur les droits humains). Le second guide, « Engagement et intégration - Les étapes à suivre pour rédiger une politique en matière de droits de l'homme », explique comment procéder. 

L’animation ci-dessous vous permet de visualiser le processus tel qu’expliqué dans le second guide (animation uniquement disponible en anglais).

Le premier guide - intitulé « Intégrer les droits de l'homme dans la gouvernance des organismes sportives » - donne une vue d’ensemble du processus de diligence raisonnable en matière de droits humains. Ce guide présente les éléments requis par chacune des quatre étapes du processus, ainsi que les quelques questions clés à se poser pour assurer une bonne exécution du processus par les organisations.

Le second guide est intitulé « Engagement et intégration - Les étapes à suivre pour rédiger une politique en matière de droits de l'homme ». Il approfondit la première étape de ce processus de diligence raisonnable. Afin de promouvoir et de respecter les droits humains dans vos activités, votre organisation doit tout d’abord s’engager en faveur de ces droits. Un tel engagement sert de base pour que votre organisation agisse, établisse des processus et communique tout en respectant des valeurs communes. Ce second guide comprend des recommandations sur la manière dont les organisations peuvent planifier leur engagement en faveur des droits humains, ainsi que les éléments à inclure dans leur engagement.

Ces deux guides ont été développés sur la base de discussions avec plusieurs fédérations sportives internationales. Leur contenu se rapproche ainsi de la façon dont une organisation sportive typique mettrait en œuvre un tel processus. Toutefois, il n'existe pas d'approche universelle pour ce type de procédé. Ces guides ont été conçus pour être utilisés de manière flexible et adaptés par leurs utilisateurs en fonction de leur expérience en matière de droits humains. 

Nous sommes conscients qu’il peut être complexe d’intégrer et de mettre en œuvre les droits humains dans le milieu du sport, mais ces guides vous permettront d’avoir une base solide et de commencer quelque part. Nous espérons qu’à l’avenir, d’autres documents thématiques pourront venir enrichir ces guides.

Le Centre pour le Sport et les Droits de l’Homme offre son soutien aux organisations actives dans le domaine du sport qui souhaitent mettre en œuvre les droits humains dans le cadre de leurs activités. N’hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions en cours de route et si vous souhaitez un soutien particulier.